Logo Competences
Logo Competences
slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide slide
Le Territoire et ses Communes
Les commissions

Commission aménagement de l’espace- Responsable : Pascal MARTIN, Président

- Examen des projets structurants en matière d’aménagement du territoire.
ex : Contournement Est,
- Suivi de la Charte Paysagère, du Contrat de Pays et du Schéma de Cohérence Territoriale en relation avec le Pays d’Entre Seine et Bray
- Collaboration avec l’Agence d’Urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine

Commission voirie - Responsable : Paul Lesellier, 1er Vice Président

- Définition et suivi du programme des travaux neufs
- Suivi des dépenses liées aux travaux d’entretien
- Application de la Charte de voirie répartissant les interventions entre la Communauté de Communes et les communes membres

Commission actions sociales Responsable : Jean Pierre PETIT, 3ème Vice Président

- Suivi du fonctionnement des structures d’accueil Petite enfance, le Berceau de Tom Pouce à Montville et Arc-en-Ciel à Roumare
- Suivi du fonctionnement du Relais d’assistantes maternelles itinérant basé à Clères

Commission sport et culture Responsable : Michèle LECOINTE, 4ème Vice Présidente

- Suivi de l’exploitation de la piscine communautaire
- Définition des animations et de leurs modalités d’inscription
- Définition du programme du dispositif Ludisports et coordination de la fête du Ludisport
- Animation du réseau des référents et intervenants du Ludisport

Commission développement économique - Responsable : Eric HERBET, 5ème Vice Président

- Commercialisation et gestion de la Zone d’activité Polen
- Exploitation et gestion de l’Hôtel d’entreprises
- Suivi du projet d’extension ou de création de Zone d’activité d’intérêt communautaire

Commission déchets et environnement - Responsable : Christian POISSANT, 2 ème Vice Président

- Exploitation de la déchetterie communautaire de Montville
- Suivi des prestataires chargés de collectes d’ordures ménagères, de déchets recyclables et de déchets verts
- Suivi des collectes en apport volontaire
- Réflexion sur les projets

Enfin, la Communauté de Communes est dotée d’une commission d’appel d’offres (cf composition, rubrique Marchés Publics) intervenant dans le choix des prestataires et entreprises candidats aux marchés publics lancés par la collectivité.


CONTACT - PLAN DU SITE - MENTIONS LEGALES - AJOUTER AUX FAVORIS
CCPNOR, Mairie de Montville - 9 place de la République BP 25 - 76710 Montville - tél. : 02 32 93 91 13
ccpnor@fr.oleane.com - Création / Réalisation Agir com - Télécharger acrobat readerTélécharger Acrobat Reader